PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Les créations de Carol MORIN

 

L’ensemble des créations présentées sur ce site, qu’il s’agisse de textes, ouvrages, compositions, illustrations, visuels, cartes, contenus rédactionnels ou autres créations originales, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle. Ces créations sont l’œuvre de Carol MORIN, sauf mention contraire. Le Manuscrit de ta Pierre Philosophale « Le Manuscrit de ta Pierre Philosophale » est une création originale de Carol MORIN. Le manuscrit fait l’objet d’une certification auprès de la Société des Gens de Lettres (SGDL), permettant notamment d’établir une date certaine de création de l’œuvre. Certification SGDL : N° de certificat : 01KOVV2R43GQB1TFGN6MYAA7EMN° de dépôt : 01KOVV0DQEK98FG3HTXQ5AJTNY Période de validité : du 23/07/2025 au 23/07/2035. Les 7 Marches – La Collection « Les 7 Marches – La Collection » constitue une présentation regroupant les différentes œuvres et étapes du travail de Carol MORIN. Cette appellation correspond à une organisation et une présentation de ses créations et ne fait pas l’objet d’un dépôt distinct. Les œuvres originales qui composent cette collection demeurent protégées par le droit d’auteur. Le jeu de cartes – 91 lames, ainsi que ses textes, compositions, visuels et éléments originaux, constitue une création de Carol MORIN et bénéficie de la protection accordée par le droit d’auteur. Le Carnet d’alchimiste et les autres créations ainsi que les autres ouvrages, créations, textes, compositions et contenus originaux présentés sur ce site, sont également protégés par le droit d’auteur. Utilisation et reproduction interdites. Toute reproduction, représentation, copie, adaptation, modification, diffusion, publication ou exploitation, totale ou partielle, des créations présentées sur ce site ou dans les ouvrages de Carol MORIN est interdite sans son autorisation écrite préalable. L’achat d’un ouvrage, d’un jeu de cartes ou de tout autre produit ne constitue en aucun cas une cession des droits de propriété intellectuelle attachés à l’œuvre. Les droits restent la propriété de leur autrice. Contenus du site les textes, photographies, visuels, éléments graphiques et autres contenus originaux présents sur le site carolmorin.com ne peuvent être reproduits ou utilisés à des fins commerciales ou personnelles sans autorisation préalable, lorsque ces contenus sont protégés par le droit d’auteur.

 

Toute demande d’autorisation ou de renseignement concernant l’utilisation d’une création peut être adressée à : Carol MORIN📧 carolmorin@orange.fr

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Protection du nom « Le Manuscrit de ta Pierre Philosophale » ©

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Le nom « Le Manuscrit de ta Pierre Philosophale », créé par Carol MORIN, fait l’objet d’une demande d’enregistrement de marque française auprès de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI).

Cette demande concerne une marque verbale et couvre notamment les livres (classe 16).

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Numéro de la demande : 5294615
Date de dépôt : 5 septembre 2026
Déposante : Carol MORIN
Type de marque : marque verbale
Classe : 16 — Livres

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Cette démarche a pour objectif de protéger l’identité et le nom de cette création dans le cadre des produits désignés lors du dépôt. La demande est actuellement en cours de procédure d’enregistrement auprès de l’INPI. Le dépôt d’une marque est suivi d'une phase de publication et d'examen par l'INPI avant son éventuel enregistrement définitif.

Toute reproduction, utilisation ou exploitation du nom « Le Manuscrit de ta Pierre Philosophale » dans un contexte commercial ou éditorial, notamment pour désigner un ouvrage ou un produit similaire, est susceptible de porter atteinte aux droits attachés à cette création.

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Droits d’auteur

Le Manuscrit de ta Pierre Philosophale, dans son contenu original, bénéficie également de la protection accordée aux œuvres de l’esprit par le droit d’auteur, sous réserve des conditions prévues par la législation applicable.

Les textes, contenus, concepts développés, éléments rédactionnels, ainsi que les créations originales qui composent cet ouvrage ne peuvent être reproduits, copiés, adaptés ou exploités sans l’autorisation de leur autrice, sauf exceptions prévues par la loi.

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